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Marques déposées par FAURE Daniel
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CHAUX D'AUGMONTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAUX D'AUGMONTEL
FAURE Daniel

Numéro de dépôt :
3011270
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2020
CHAUX D\'AUGMONTEL de FAURE Daniel

Présentation de la marque CHAUX D'AUGMONTEL

Déposée le 2 mars 2000 par FAURE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUX D'AUGMONTEL »

Le déposant est FAURE Daniel domicilié(e) 8 avenue de la Fregère - 81660 - PAYRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel FAURE domicilié(e) 8 avenue de la Fregère - 81660 - PAYRIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUX D'AUGMONTEL est expirée depuis le 2 mars 2020.


FAURE Daniel - 8 avenue de la Fregère - 81660 - PAYRIN - France


Daniel FAURE - 8 avenue de la Fregère - 81660 - PAYRIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432687 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 14 septembre 2010 - Gage constitué n°531958 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531957 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

- Chaux naturelles - Chaux en pâte - Mélanges décoratifs et isolants à base de chaux plus matériaux naturels (chanvre - lin - laine).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.